Connexion

​​Règlements de l’AMC

Les Règlements de l’AMC établissent le cadre de gouvernance à long terme et les paramètres de gestion et de fonctionnement. Les Règlements émanent des résolutions et des politiques qu’établissent le Conseil d’administration et le Conseil général et comprennent Règles et procédures de fonctionnement.​

Les Règlements de l’AMC ont été modifiés récemment au cours du Conseil général de 2017. Les modifications périodiques des règles et procédures sont présentées chaque année au Conseil général et sont énumérées ici : Loi constitutive et Règlements de l’AMC (modifié en août 2017)​​